Collège Stockage

Le Collège Stockage, présidé par Patrice COUTURIER, est une instance dédiée aux thématiques liées au stockage de déchets. Il accueille les adhérents intéressés par ces questions.

Missions du Collège Stockage

Défendre les intérêts des professionnels du stockage des déchets

Cette instance de concertation assure tout d’abord la défense des intérêts des professionnels du stockage de déchets auprès des parties prenantes (pouvoirs publics, organisations professionnelles, société civile...) en faisant entendre leur voix, connaître leurs métiers et leurs technicités. 

Ainsi, ses membres :

  • Collaborent activement avec les pouvoirs publics, notamment avec le ministère en charge de l’environnement. Ils apportent des contributions, répondent aux consultations, et représentent la profession lorsque les pouvoirs publics engagent des travaux, études, guides, enquêtes. 
  • Communiquent sur la filière à travers des événements et la production et publication de supports techniques. Le collège a par exemple produit un guide d’aide à la déclaration des émissions polluantes des installations de stockage (avec le CITEPA et l’ADEME) et un guide sur l’état des connaissances et recommandations sur le mode bioréacteur (avec l’ADEME).

Echanger, informer et débattre

Le collège est de plus un lieu d’échanges, d’information et de débats entre les différents professionnels le composant. Il permet de faire émerger une réflexion commune autour de thématiques liées à la profession.

Il permet également d’alerter sur les difficultés que certains professionnels peuvent rencontrer, d’obtenir des éclaircissements sur certains points spécifiques et des informations sur des nouvelles technologies ou des recherches/études en cours, et enfin de bénéficier d’une veille réglementaire et normative, française et européenne.

Travailler sur le stockage de déchets non dangereux 

Le collège stockage aborde principalement les sujets liés au stockage de déchets non dangereux et les sujets liés au stockage de déchets inertes. Le stockage de déchets dangereux, quant à lui, fait l’objet d’un groupe de travail spécifique, émanation du collège déchets dangereux.

Il suit attentivement la réglementation concernant les installations de stockage. Dans ce cadre, il participe activement depuis plus de 2 ans aux travaux de révision de l’arrêté ministériel concernant les installations de stockage de déchets non dangereux.

Plus généralement, il se saisit de toutes les questions économiques, fiscales ou juridiques impactant la profession.

Contact : Johanna FLAJOLLET-MILLAN
Tél : 01-53-04-32-90
Mail : fnade@fnade.com

Installations de stockage
07 jan 2007

Guide méthodologique relatif à la déclaration des émissions polluantes des installations de stockage de déchets

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